Navigation thèmes

Pigments, couleurs

Courr. des lecteurs

Substrats, supports

Liants et procédés

Procédés de dessin

Sculpture

Outils

Produits auxiliaires

Concepts phys-chim

Concepts techniques

Réseau ArtRéalité 

Qui sommes-nous ?

Sites amis

- LaCritique.org

- LEntrepot.fr

 

 

 

 

 

 

Navig. page/section

Préc./Prec.
Sup./Above

_____

 

Sous cette page

_____

 

 

 

Copyright © www.dotapea.com

Tous droits réservés.
Précisions cliquer ici

 

Droits, copie
et Réseau ArtRéalité

 

 

Nous nous permettons de rappeler en premier lieu que les sites du réseau ArtRéalité (ArtRéalite.com, Dotapea.com, Pourpre.com et leurs sous-domaines) sont le fruit de très importants efforts, d'un travail impliquant de multiples intervenants durant des années, mais aussi et surtout mis gracieusement et sans contrepartie à disposition des internautes.

Nous demandons à toute personne envisageant d'effectuer une copie de nos contenus web de prendre avant tout ce fait en considération. L'Internet, pour être un nouveau média, ne fait pas exception aux règles du Droit, ni du respect et de la compréhension, a fortiori dans le cas présent car à l'instar d'autres sites, nous offrons d'emblée au public un service gratuit qu'aucun autre média n'est en mesure de fournir.

 

Ainsi par exemple - il faut le rappeler aux entreprises qui nous posent parfois la question -, on peut créer des liens vers un nombre de pages non limité de nos sites, cela  est non seulement légalement autorisé mais encouragé. L'impression et la copie locale à usage privé de nos contenus gratuits sont également admises bien sûr.

L'utilisation de nos logos à des fins de parasitage, de cautionnement non consenti ou d'escroquerie est par contre inacceptable et déclenche une action en justice.

De même, toute reproduction de contenus dépassant la longueur raisonnable d'une citation est strictement interdite. On entend par « longueur raisonnable » :

* pour les textes, un ou deux paragraphes, ou dix lignes, valeur généralement retenue dans l'univers de l'édition imprimée,

* dix secondes pour les contenus audiovisuels (sons et/ou images animées),

* enfin les reproductions d'images fixes sont rigoureusement interdites sauf mentions spéciales situées sous l'image, indiquant que la copie est librement diffusable.

 

Si vous copiez une grande partie ou la totalité de contenus textuels, picturaux ou audiovisuels de ces sites sans l'autorisation écrite préalable des auteurs et éditeurs concernés, et que vous diffusez ladite copie publiquement, vous reconnaissez que vous commettez délibérément une violation des lois sur le droit d'auteur, c'est-à-dire un acte illégal passible de poursuites judiciaires.

On entend par diffusion publique les contextes suivants :

* la copie sur toute page ou site web, blog ou forum,

* la copie sur des contenus audiovisuels quel que soit leur mode de diffusion (internet, télévision, radio, disques, etc.),

* la copie sur tout document imprimé, même gratuit, destiné au public (livres, journaux, brochures),

* l'utilisation vocale, musicale ou textuelle dans un spectacle public (notamment pièce de théâtre), une manifestation artistique (exposition, performance) ou commerciale (toute prestation commerciale publique).

Dans le contexte d'une citation partielle légèrement trop longue et nécessitant un travail d'évaluation du préjudice, la mention explicite, précise et datée de la source citée peut être un élément améliorant notre perception dudit préjudice, mais il doit être rappelé que les auteurs et éditeurs du Réseau ArtRéalité ne peuvent apprécier ni tolérer des actes de copie effectués sans leur bon gré et sans respect du Droit.

 

Conseils

On recommandera, plutôt que la copie, la création originale - toujours préférable pour l'image publique d'un auteur ou d'une enseigne - ou, si nécessaire, un accord préalable que nous sommes souvent prêts à donner dans les cadres non commerciaux. Attention, certaines initiatives artistiques s'inscrivent bel et bien dans des cadres commerciaux ou financiers et le mot « art » peut s'avérer insuffisant pour nous convaincre du contraire, a fortiori si aucune contrepartie n'est envisagée en échange de l'utilisation de nos contenus gratuits mais nés d'un labeur bien réel, notamment du labeur d'autres artistes.

Certains contextes commerciaux ou institutionnels clairs ont déjà donné lieu à des accords ponctuels. Nous sommes ouverts aux propositions transparentes et équitables.

Les demandes d'enseignants, d'étudiants et de lycéens sont le plus souvent accueillies favorablement.

 

En conclusion, en ne copiant que le moins possible nos contenus et en respectant les règles admises pour les autres médias, vous rendez service à plusieurs titres au développement de l'Internet francophone. D'une part vous l'enrichissez par des créations originales bien à vous, d'autre part vous participez à l'émergence d'une image meilleure de notre média qui, récurremment assimilé à une jungle, en a un besoin maintenant existentiel.

 

 

Retour début de page 

 

Communication