Droits, copie
et Réseau ArtRéalité
Nous nous permettons de rappeler en
premier lieu que les sites du réseau ArtRéalité (ArtRéalite.com,
Dotapea.com, Pourpre.com et leurs sous-domaines) sont le fruit de
très importants efforts, d'un travail impliquant de multiples intervenants durant des années,
mais aussi et surtout mis gracieusement et sans contrepartie à disposition
des internautes.
Nous demandons à toute personne
envisageant d'effectuer une copie de nos contenus web de prendre avant tout ce
fait en considération. L'Internet, pour être un nouveau média, ne fait pas
exception aux règles du Droit, ni du respect et de la compréhension, a fortiori
dans le cas présent car à l'instar d'autres sites, nous offrons d'emblée au public un service gratuit
qu'aucun autre média n'est en mesure de fournir.
Ainsi par exemple - il faut le rappeler aux
entreprises qui nous posent parfois la question -, on peut créer des liens vers un nombre
de pages non limité de nos sites, cela est non seulement légalement autorisé mais encouragé.
L'impression et la copie locale à usage privé de nos contenus gratuits sont
également admises bien sûr.
L'utilisation de nos logos à des fins de parasitage, de
cautionnement non consenti ou d'escroquerie est par contre inacceptable et
déclenche une action en justice.
De même, toute reproduction de contenus dépassant la longueur
raisonnable d'une citation est strictement interdite. On entend par « longueur
raisonnable » :
* pour les textes, un ou deux
paragraphes, ou dix lignes, valeur généralement retenue dans l'univers de
l'édition imprimée,
* dix secondes pour les contenus
audiovisuels (sons et/ou images animées),
* enfin les reproductions d'images
fixes sont rigoureusement interdites sauf mentions spéciales situées sous
l'image, indiquant que la copie est librement diffusable.
Si vous copiez une grande partie ou la
totalité de contenus textuels, picturaux ou audiovisuels de ces sites sans
l'autorisation écrite préalable des auteurs et éditeurs concernés, et que vous
diffusez ladite copie publiquement, vous reconnaissez que vous commettez
délibérément une violation des lois sur le droit d'auteur, c'est-à-dire un acte
illégal passible de poursuites judiciaires.
On entend par diffusion publique les contextes suivants :
* la copie sur toute page ou site
web, blog ou forum,
* la copie sur des contenus
audiovisuels quel que soit leur mode de diffusion (internet, télévision, radio,
disques, etc.),
* la copie sur tout
document imprimé, même gratuit, destiné au public (livres, journaux, brochures),
* l'utilisation vocale, musicale ou
textuelle dans un spectacle public (notamment pièce de théâtre), une
manifestation artistique (exposition, performance) ou commerciale (toute
prestation commerciale publique).
Dans le contexte d'une citation partielle légèrement
trop longue et nécessitant un travail d'évaluation du préjudice, la mention
explicite, précise et datée de la source citée peut être un élément améliorant
notre perception dudit préjudice, mais il doit être rappelé que les auteurs et
éditeurs du Réseau ArtRéalité ne peuvent apprécier ni tolérer des actes de copie
effectués sans leur bon gré et sans respect du Droit.
Conseils
On recommandera, plutôt que la copie, la création originale -
toujours préférable pour l'image publique d'un auteur ou d'une enseigne - ou, si
nécessaire, un accord préalable que nous sommes souvent prêts à donner dans les
cadres non commerciaux. Attention, certaines initiatives artistiques
s'inscrivent bel et bien dans des cadres commerciaux ou financiers et le mot
« art » peut s'avérer insuffisant pour nous convaincre du contraire, a fortiori
si aucune contrepartie n'est envisagée en échange de l'utilisation de nos
contenus gratuits mais nés d'un labeur bien réel, notamment du labeur d'autres
artistes.
Certains contextes commerciaux ou institutionnels clairs ont
déjà donné lieu à des accords ponctuels. Nous sommes ouverts aux propositions
transparentes et équitables.
Les demandes d'enseignants, d'étudiants et de lycéens sont le
plus souvent accueillies favorablement.
En conclusion, en ne copiant que le moins possible nos contenus
et en respectant les règles admises pour les autres
médias, vous rendez service à plusieurs titres au développement de
l'Internet francophone. D'une part vous l'enrichissez par des créations
originales bien à vous, d'autre part vous participez à l'émergence d'une image
meilleure de notre média qui, récurremment assimilé à une jungle, en a un besoin
maintenant existentiel.
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